1. Coordonnées de l’éditeur de ce site Web :

1,2,3… Sourires
3 rue de Beauchamp
95150 Taverny
Mail : 123sourires@riresdenfants-taverny.fr

2. Responsable éditorial :

Elodie DOHIN
Présidente de l’association 1,2,3, Sourires
M.A.M. Rires d’enfants
78, rue Gabriel Péri – 95150 TAVERNY
Mail : contact@riresdenfants-taverny.fr.fr
Site : riresdenfants-taverny.fr

3. Conception graphique et réalisation du site internet :

Agence SOZO & CO
8 rue da-lage – 95150 Taverny
Mail : contact@sozoandco.fr
Site : sozoandco.fr

4. Hébergement du site internet :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Tél : +33 9 72 10 10 07 ou 0 820 698 765
Site : ovh.com/fr

5. Protection des données personnelles :

Les données personnelles, nécessaires afin que nous puissions répondre aux demandes que vous pourrez formuler sur notre site (notamment via le formulaire de contact), mais également à des fins statistiques pourront être collectées via le présent site Internet.
Nous nous engageons à respecter les dispositions protectrices des données à caractère personnel, et plus particulièrement la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Nous prenons l’engagement de respecter la confidentialité des informations recueillies lors de vos demandes d’information ou de vos commandes. Nous nous interdisons toute revente de fichiers, aucune information personnelle ne sera cédée à des tiers. Vos coordonnées ne seront utilisées que pour répondre à vos demandes. Elles pourront également nous servir à vous informer sur nos opérations promotionnelles ou nos produits (sauf avis contraire de votre part).

6. Obligation des Utilisateurs :

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site web, sont la propriété de la M.A.M. Rires d’Enfants.
Toute reproduction totale ou partielle de son contenu, ainsi que toute extraction d’une partie substantielle de la base de données qu’il contient est interdite sans autorisation expresse et préalable de la M.A.M. Rires d’Enfants.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice des sanctions prévues en cas de violation de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

7. Liens hypertextes :

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Riresdenfants-taverny.fr ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. La M.A.M. Rires d’Enfants ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de la M.A.M. Rires d’Enfants ne peuvent mettre en place un hyperlien.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de la M.A.M. Rires d’Enfants, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. La M.A.M. Rires d’Enfants se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

8. Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images (banque d’image gratuite : unsplash.com), textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société M.A.M. Rires d’enfants à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la M.A.M. Rires d’Enfants. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
La M.A.M. Rires d’Enfants est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
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1. QUI SOMMES-NOUS ?

L’adresse de notre site Web est : http://riresdenfants-taverny.fr.

2. UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES :

• Principes de protection des données

Nous nous engageons à respecter les principes de protection des données suivants :
Le traitement est légal, juste, transparent. Nos activités de traitement ont des motifs légitimes. Nous considérons toujours vos droits avant de traiter les données personnelles. Nous vous fournirons des informations concernant le traitement sur demande.
Le traitement est limité à l’objectif. Nos activités de traitement correspondent à l’objectif pour lequel les données personnelles ont été collectées.
Le traitement est effectué avec un minimum de données. Nous collectons et traitons uniquement la quantité minimale de données personnelles requises à quelque fin que ce soit.
Le traitement est limité avec une période de temps. Nous ne conserverons pas vos données personnelles plus longtemps que nécessaire.
Nous ferons de notre mieux pour assurer l’exactitude des données.
Nous ferons de notre mieux pour assurer l’intégrité et la confidentialité des données.

3. FORMULAIRE DE CONTACT :

• Informations que vous nous avez fournies :

Il peut s’agir de votre adresse e-mail, de votre nom, de votre adresse personnelle, etc., principalement des informations nécessaires pour vous livrer un produit / service ou pour améliorer votre expérience client avec nous. Nous enregistrons les informations que vous nous fournissez via nos formulaire de contact. Ces informations incluent, par exemple, votre nom et votre adresse e-mail.

• Informations collectées automatiquement à votre sujet :

Cela inclut les informations stockées automatiquement par les cookies et autres outils de session. Ces informations sont utilisées pour améliorer votre expérience client. Lorsque vous utilisez nos services ou que vous consultez le contenu de notre site Web, vos activités peuvent être consignées.

4. COOKIES ET AUTRES TECHNOLOGIES UTILISÉES :

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• Durées de stockage de vos données

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Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

• Transmission de vos données personnelles

Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.

6. LES ENFANTS :

Nous n’avons pas l’intention de recueillir ou sciemment recueillir des informations auprès des enfants. Nous ciblons les parents des enfants et en aucun cas les enfants. Nous travaillons dans le domaine de l’enfance et de ce fait nous sommes au courant de l’impacte que peut avoir les images ou les mots, c’est pour quoi nous faisons en sorte de faire attention à nos publications sur notre site.

7. INFORMATION DE CONTACT :

Autorité de surveillance nous contacter par mail à cette adresse :
contact@riresdenfants-taverny.fr


8. MODIFICATION DE CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ :

Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications à cette politique de confidentialité.
Dernière modification le 8 juin 2018.